| 1 |
Le conducteur déclaré et habituel (si différent du souscripteur) est âgé de 14 ans au moins. |
| 2 |
Si le conducteur est né après le 1er janvier 1988, il est titulaire du BSR ou du permis de conduire. |
| 3 |
Votre speedbike est un modèle de série. |
| 4 |
Le lieu de garage habituel de mon speedbike est la France métropolitaine, hors Corse et Principauté de Monaco. |
| 5 |
Au cours des 36 derniers mois, le souscripteur et le conducteur déclaré :
- n’ont pas fait l’objet d’une suspension ou d’un retrait de permis de conduire, ni d’une condamnation pénale ou administrative en relation avec la conduite d’un véhicule terrestre à moteur.
- n’ont pas été résiliés par un précédent assureur pour : Sinistres, Non-paiement de primes, Fausse déclaration.
- n’ont pas fait l’objet de circonstances aggravantes (état d’imprégnation alcoolique, délit de fuite).
- n’ont déclaré aucun sinistre corporel responsable (2 roues).
- n’ont pas déclaré plus d’1 sinistre matériel ou dommages (2 roues).
|
| 6 |
Vous n’avez pas été traduit dans les 36 derniers mois devant un tribunal répressif suite à un accident ou conduite sous l’emprise d’un état alcoolique, ni devant une commission ayant entraîné une suspension de permis de conduire de 2 mois ou plus. |
| 7 |
Vous utilisez votre speedbike pour des déplacements privés ou professionnels à l’exclusion des tournées ou visites régulières de clientèle, des livraisons, transports onéreux de voyageurs ou de marchandises, même à titre occasionnel. |
| 8 |
Vous n’utilisez pas votre speedbike pour des compétitions sportives (course, essai, démonstration). |
| 9 |
Votre speedbike est assimilé à un 50 cm3. |
| 10 |
Le prix d’achat de votre speedbike ne dépasse pas 5 000 € |
| |
Par ailleurs, si vous souscrivez la Formule 2, vous déclarez que :
- votre véhicule est équipé d’un antivol mécanique de type U ou d’une chaîne articulée avec cadenas à utiliser en toutes circonstances.
- lors de la présence du souscripteur à son domicile principal ou secondaire, le véhicule est remisé la nuit entre 22 heures et 8 heures du matin dans un endroit clos, couvert et fermant à clés.
|
| |
/ Souscription / Speed Bikes / Votre devis Moto / Etape 1