Glossaire

A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P - Q - R - S - T - U - V - W - X - Y - Z

Accident

Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.

Antécédents

Informations relatives au passé de l'assuré. Lors de l'établissement d'un contrat, l’assureur demande au client de faire état de ses antécédents afin de pouvoir, à la lumière de son historique en tant qu'assuré, évaluer la situation du risque et proposer un tarif correspondant à sa situation particulière. Voir aussi « Relevé d'informations ».

Assuré

Personne dont la vie, les actes ou les biens sont garantis par un contrat d'assurance. En assurance de responsabilité civile, c'est le responsable qui est assuré. L'assuré n'est pas obligatoirement le souscripteur du contrat, ni le bénéficiaire, ni celui qui paie la cotisation. Il faut donc vérifier dans le contrat la définition de l'assuré.

Avenant

Document complémentaire du contrat constatant les modifications qui y sont apportées.
La société d'assurances établit un avenant, par exemple :
- si l'assuré demande une extension de garantie ;
- s'il demande une modification des sommes fixées dans le contrat ;
- s'il change d'adresse.
- Ce document, comme le contrat d'assurance auquel il se rattache, est signé par l'assureur et l'assuré.

Avis d'échéance

Document dans lequel l'assureur indique le montant de la cotisation et la date à partir de laquelle celle-ci est due.